L’intégralité des éléments contenus sur le Site dont est éditrice l’Association l’Atelier de Charenton sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Leur utilisation, même partielle, est prohibée.
Toute utilisation ou mention d’un élément du site www.latelierdecharenton.com n’ayant pas fait l’objet d’un accord préalable par l’Association est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle et devra être retirée à la demande de l’Association.
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site est L’Atelier de Charenton.
Responsable de publication: Sandrine Sananès
Raison sociale: Association
Siret: 510 239 015 00017
Hébergeur: OVH
Conception graphique: Tanguy Lambert
Propulsé par: WordPress
Photos, textes et documents DROITS RESERVES
Site latelierdecharenton.com
Copyright L’Atelier de Charenton 2019 – Tous droits réservés.
Droit de propriétés intellectuelles
L’intégralité du site www.latelierdecharenton.com et son contenu (propre ou celui de ses partenaires) sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de L’Atelier de Charenton ou de ses partenaires. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de L’Atelier de Charenton ou de ses partenaires, est prohibée. Les marques L’Atelier de Charenton, école nouvelle de peinture et Le Geste de peindre sont enregistrées à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Leur reproduction ou copie, totale ou partielle est interdit.
En outre, l’Association détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur son Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc. En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite, sauf accord préalable express consenti par l’Association.
Site de L’Atelier de Charenton
Les informations fournies sur le site latelierdecharenton.com sont uniquement destinées à donner un aperçu général des produits et services de L’Atelier de Charenton, sans prétendre à l’exhaustivité. Avant de vous baser sur les informations fournies sur ce site, vous devez les vérifier et/ou les compléter auprès de L’Atelier de Charenton. L’Atelier de Charenton ne pourra être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit des conséquences directes ou indirectes engendrées par des pertes, des retards liés à l’utilisation du présent site Web ou à l’impossibilité de l’utiliser. Sur son site, L’Atelier de Charenton propose des liens vers d’autres sites. L’Atelier de Charenton n’exerce aucun contrôle sur les sites Web autre que le sien et n’assume aucune responsabilité concernant ces sites ou leurs contenus.